Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLEBRUNE
Numéro de dépôt :
1032116
Date de dépôt :
24/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Angoulême
Présentation de la marque BELLEBRUNE
Déposée le 24 octobre 1977 par FERDINAND André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angoulême), la marque française « BELLEBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLEBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BELLEBRUNE est expirée depuis le 24 octobre 1987.
FERDINAND André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023